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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPAC
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CANOS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CANOS
SPAC (SARL)

Numéro de dépôt :
1616508
Date de dépôt :
17/09/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/09/2010

Présentation de la marque CANOS

Déposée le 17 septembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CANOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPAC domicilié(e) 24230 ST ANTOINE DE BREUILH (dossier no 2181554) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SPAC SARL domicilié(e) (dossier no 2181554) - France.

La marque CANOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1616508.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CANOS est expirée depuis le 17 septembre 2010.

SPAC a également déposé les autres marques suivantes : CANIX , ACT DIAGNOST ADDUCTION CONTRÔLE TECHNOLOGIQUE , SURBECO , PERGAZ , Joindre l'utilitaire à l'agréable , HDI


SPAC (SARL) - 24230 ST ANTOINE DE BREUILH (dossier no 2181554) - France


SPAC SARL - (dossier no 2181554) - France


Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2000 n°2181554 - Publication au BOPI 2000-09-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09

Aliment pour animaux